CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP LIVRET B: LOT ROUTE

 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP  

LIVRET B: LOT  ROUTE

ce guide de route de CTTP  constitué de 07 sous livret comme suit:

sous-livret  B1- Travaux préparatoire

Le Plan d'Assurance de la Qualité devra traiter en particulier des travaux préparatoires suivants :

     -    Etats des lieux préalables,

     -    Dépose et démolition (clôtures/bâtis/chaussées/constructions/ouvrages/équipements)                                                                     

     -    Protection  des réseaux,

     -    Débroussaillage, déboisement,

     -    Nettoyage des emprises,

Sous-livret  B2  Terrassements  Couche de Forme

La consistance du PAQ est définie au livret A du présent CCTP.

Pour ce qui concerne le domaine des terrassements, les éléments spécifiques à préciser dans le PAQ sont les suivants :

·      l’organisation générale du chantier et notamment :

 

-     le nombre d'ateliers d'extraction et de mise en œuvre des matériaux,

-     la constitution des différents types d'ateliers,

-     le rendement prévisible de ces ateliers,

-     le planning de réalisation de la section,

-     la provenance des matériaux de fourniture extérieure,

-     l'organisation des transports.

 

·      les moyens humains, en particulier :

 

-     le personnel d’encadrement (dont les références seront fournies) pour les diverses tâches du chantier,

-     les moyens en personnel d’exécution de l’entreprise et des sous-traitants,

 

·      les modalités du contrôle intérieur prévu sur les phases de travaux données ci-après (liste non exhaustive) :

 

-     reconnaissances préalables des déblais,

-     projet de mouvement des terres,

-     reconnaissance des sols supports de remblais,

-     exécution des déblais,

-     transport des matériaux,

-     fournitures extérieures,

-     mise en œuvre des remblais,

-     mise en œuvre de l’arase,

·      les différentes procédures applicables, vis-à-vis notamment :

 

-     du respect des consignes d’exécution garantissant le bon fonctionnement des ateliers,

-     des modalités de vérification du bon exercice du contrôle intérieur pour les diverses tâches et travaux à exécuter,

des opérations d’étalonnage et de contrôle du bon fonctionnement des matériels d’essais

Sous-Livret B3 Assainissement, Réseaux, Protections Hydrau~1

Le plan d'Assurance de la Qualité devra traiter en particulier des travaux de assainissement, réseaux enrochements suivants :

-    Exécution des fouilles et déblais en petite masse,

-    Mise en oeuvre des canalisations - Remblaiement et compactage des tranchées,

-    Mise en oeuvre de buses, fourreaux,... remblaiement et compactage,

-    Réalisation des regards, avaloires et puisards,

-        Réalisation des chambres de tirage,

-    Réalisation des fossés et cunettes,

-    Réalisation des caniveaux béton,

-    Réalisation d'ouvrages divers (bourrelets, descente d'eau, ouvrages d'entonnement, ouvrages de tête, ouvrages de brise énergie),

-    Mise en place de matériaux drainants, géotextile,…

-    Mise en oeuvre d'enrochements,

Sous-Livret B4 Chaussée

Le Plan d'Assurance de la Qualité explicite les dispositions adoptées par l'Entrepreneur pour obtenir la qualité requise et les modalités des contrôles interne et externe de la chaîne de production.

Il précise pour chaque phase d'élaboration du produit et à partir des modes opératoires, le type, la nature et la fréquence des contrôles.

Les principales phases de contrôle sont les suivantes :

-    Fournitures :

     -   Granulats :

          .    Contrôle interne à la chaîne d'élaboration (concasseurs, cribles, trémies, ...), consignes spécifiques au Chef de poste, registre journalier, ...

          .    Contrôle externe du carrier : essais, préalables de conformité, surveillance des essais en cours de fabrication, contrôles à l'arrivée, ...

     -   Liants :

          .    Contrôle interne : prélèvements, vérification des bons de livraison, essais, ...

          .    Contrôle externe : conformité aux spécifications.

     -   Fines d'apport :

          .    Contrôle interne : vérification des bons de livraison, contrôles visuels, ...

          .    Contrôle externe : conformité aux spécifications.

-    Fabrication des enrobés et/ou des GRH (GNT B)

     .    Contrôle interne : réglage des centrales, contrôles divers en cours de fabrication (débit, températures, consommations, ...),

     .    Contrôle externe : collecte des rapports, synthèse des contrôles, essais divers (extractions, ...), gestion des dérives éventuelles, consignes à respecter, introduction de seuils d'alerte et d'arrêt, etc.

-    Mise en œuvre

     .    Planche d'essai de compactage, planche de référence et dans les deux cas, définition et rôle de chaque contrôle (interne - externe).

     .    Rôles des contrôles interne et externe pour la préparation des surfaces à revêtir, les couches d'accrochage, le transport des enrobés, le répandage et le compactage, les joints et dispositions constructives, ..., les contrôles de non-conformité, la gestion des dérives éventuelles et les solutions correctives, les consignes à respecter, les mentions de seuils d'alerte et d'arrêt.

 Les fiches mentionnées ci-après sont à établir pour chaque opération:

-    journalières de fabrication (établies par le contrôle interne et validées par le contrôle externe),

-    journalières de mise en œuvre,

-    des contrôles de fabrication,

-    des contrôles de mise en œuvre,

-    des non-conformités et des mesures correctives,

-    des procédures "incident" et les dispositions à prendre.

Sous-Livret B5 Equipements

Les dispositions générales appliquées en matière de qualité sont décrites dans le livret A du présent CCTP.

Les matériaux et matériels devant être certifiés NF dans le cadre du présent marché sont :

·      L'ensemble des produits mis en oeuvre pour la signalisation verticale fixe et notamment :

     -      les panneaux ou subjectiles,

     -      les revêtements,

     -      les films,

     -      les produits rétroréfléchissants,

     -      la peinture,

     -      l'encre,

     -      le vernis.

·      L'ensemble des produits mis en oeuvre pour la signalisation horizontale et notamment :

            -           la peinture,

            -           les microbilles.

·      L'ensemble des produits servant à la réalisation des glissières de sécurité métalliques et notamment :

            -           les éléments de glissement,

            -           les dispositifs d'écartement,

            -           les supports (100, 125, 80 et fragiles),

            -           la boulonnerie,

            -           les quarts de cercle,

            -           les queues de carpe .

Les matériaux et matériels devant être homologués dans le cadre du présent marché sont :

·      L'ensemble des produits mis en oeuvre dans la signalisation verticale mobile (feux tricolores mobiles de circulation temporaire),

·      L'ensemble des produits servant à la réalisation des dispositifs de sécurité en béton adhérent et notamment la machine à coffrage glissant.

Avant de commander un produit ou matériau soumis à la certification NF pour un travail donné, l'Entrepreneur soumettra le produit ou matériau à l'agrément du Maître d'Ouvrage, en temps utiles pour respecter les délais contractuels.

Pour ce faire, l'Entrepreneur devra lui présenter le droit d'usage de la norme NF ou le certificat d'homologation qui garantit la certification ou l'homologation du produit et l'agrément de l'entreprise habilitée à la fournir, et les fiches techniques correspondantes ainsi que tout autre document que le Maître d'Ouvrage  jugerait nécessaire.

Une fois l'accord reçu, l'Entrepreneur ne devra pas changer de produit sauf cas particulier, dûment motivé. L'Entrepreneur devra alors en avertir le Maître d'Ouvrage et soumettra à son agrément un autre produit.

Les produits livrés sur le chantier soumis à la certification NF- devront avoir la marque NF ou la marque d'homologation, faute de quoi ils seront refusés.

Sous-LIVRET B6 Environnement-paysage

Les dispositions générales appliquées en matière de qualité sont décrites dans le Livret A du CCTP.

Le plan d’Assurance de la Qualité devra traiter en particulier des travaux suivants :

-        Implantation et contrôle géométrique,

-        Exécution des fouilles et déblais en petite masse,

-        Remblaiement derrière semelle de fondation,

-        Mise en œuvre de coffrage, des armatures et du béton,

-        Pose et scellement des platines d’ancrage et poteaux HEA,

-        Mise en œuvre des cuves préfabriquées,

-        Réalisation des revêtements des bassins,

-        Réalisation des équipements des bassins,

-        Engazonnement hydraulique,

-        Plantation des arbustes,

- Reboisement, 

Sous-Livret B7- Murs de soutenement

Tous les matériaux entrant dans la constitution des ouvrages seront fournis par l’Entrepreneur à l’exception des matériaux de remblai, et de la terre végétale qui proviendront du site. Tous les matériaux devront faire l’objet de propositions d’agrément par l’Entreprise au Maître d’Ouvrage. L’Entrepreneur sera tenu de justifier à tout moment la provenance des matériaux au moyen de lettres signées du fournisseur ou par toute autre pièces en tenant lieu.

L’Entrepreneur prendra toutes les précautions nécessaires pour qu’aucun dommage ne soit causé aux réseaux souterrains de toutes nature. Elle devra éventuellement prendre toutes les mesures nécessaires pour le soutien de ces canalisations et conduites.

Les épuisement de toute nature, quel que soit l’afflux d’eau pendant les travaux, sont à la charge de l’Entreprise.

Les matériaux à mettre en œuvre seront systématiquement soumis à l'approbation du Maître d'Ouvrage. Pour ce faire, l'Entrepreneur présentera au Maître d'Ouvrage les fiches techniques, certificat de conformité aux normes, et résultats d'essais complémentaires qui pourraient s'avérer nécessaires. De façon générale, il appartiendra à l'Entrepreneur, et à ses frais de justifier que les matériaux qu'il souhaite mettre en œuvre ont les qualités requises pour leurs emplois.

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 Télécharger les sous livret d'ici

sous-livret B1- Travaux préparatoire

Sous-livret B2 Terrassements Couche de Forme

Sous-Livret B3 Assainissement, Réseaux, Protections Hydrau~1

Sous-Livret B4 Chaussée

Sous-Livret B5 Equipements

Sous-LIVRET B6 Environnement-paysage

Sous-Livret B7- Murs de soutenement